Réglement intérieur


P R E T S

Plaisir

Respect

Engagement

Tolérance

Solidarité

(Joueurs, Educateurs, Dirigeants, Parents, Grand parents, Frères, sœurs, public), nous aimerions que chacun médite sur le sens de ces cinq mots !

Le football, d’un bon niveau régional ou à terme national, implique un total respect des valeurs de base indispensable pour bien évoluer, ainsi qu’un engagement individuel et collectif sans faille de tous les membres du club, qu’ils soient joueurs, dirigeants, arbitres, entraîneurs ou éducateurs. L’adhésion de chacune et de chacun à ce règlement intérieur, qui s’insère dans le cadre de la notion d’intérêt supérieur d’YTRAC FOOT, est un élément fondamental dans le lien qui lie toutes les composantes d’YTRAC FOOT.

Ce règlement intérieur, comme les statuts, constitue le contrat écrit qui lie les membres de l’association YTRAC FOOT

Ce règlement intérieur précise le fonctionnement, les dispositions et les règles internes. Il constitue le pacte social d’YTRAC FOOT.

De par leurs fondements et adoptions, les statuts et le règlement intérieur ont force de loi de l’association et ne sont pas amendables.

Ce règlement intérieur s’applique automatiquement à tout licencié, qui par la signature de sa licence devient membre de droit d’YTRAC FOOT et accepte sans réserve le présent règlement.

Le règlement intérieur, comme son nom l’indique, précise les règles internes du club, son application est constante pour tous les membres.

Le seul fait de signer une licence en faveur d’YTRAC FOOT oblige de droit et sans exception tous les membres du club à signer et se soumettre au règlement intérieur d’YTRAC FOOT dans sa totale intégralité.

Une commission placée sous l’autorité du Président, composée d’un dirigeant, d’un joueur, d’un arbitre et d’un entraîneur sera chargée de veiller au respect par tous des engagements de ce règlement intérieur.

Ce règlement intérieur sera affiché en permanence au club.

ARTICLE 1 :

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres d’YTRAC FOOT : joueurs et joueuses de toutes catégories, dirigeants, entraîneurs, éducateurs, arbitres. Ayant l’autorité parentale, les parents des joueurs mineurs sont également soumis à cette obligation

Chaque membre s’engage à avoir aussi bien à l’intérieur du club qu’à l’extérieur un comportement exemplaire afin de véhiculer la meilleure image possible du club.

De même, au cas où un conflit d’intérêt se présenterait par la prise de la licence, celle-ci serait délivrée. Par contre, son titulaire ne pourra prétendre à intégrer une quelconque commission ou le Comité Directeur.

ARTICLE 2 :

Il doit régner entre tous les membres du club, toutes catégories confondues, une franche camaraderie et un sens élevé d’entraide, s’élevant au-dessus de tout clivage particulier dans l’intérêt supérieur du club et le respect mutuel de chacun.

ARTICLE 3 :

Les membres du club s’interdisent de parler en leur nom du club, de porter des jugements pouvant altérer la bonne image du club et porter atteinte à d’autres membres d’YTRAC FOOT.

La confidentialité restera la règle de base.

ARTICLE 4 :

Chaque membre d’YTRAC FOOT se doit de respecter les couleurs de son club et le maillot qui reste le symbole d’unité du club derrière lequel chacun doit se retrouver dans le respect des règles et de la plus noble éthique sportive.

ARTICLE 5 :

Tous les membres du club se doivent de respecter et de tenir propre tous les locaux qui leur seront mis à disposition. De même, afin de prévenir les abus, les horaires d’ouverture des stands buvettes et stands restauration seront scrupuleusement respectés.

ARTICLE 6 :

Les dirigeants sont bénévoles, autour des Co-Présidents du club, organisés par pôles et commissions. Ils restent des animateurs du club et doivent faire de leur mieux en fonction des moyens mis à disposition afin de satisfaire à la bonne marche du club.

 

ARTICLE 7 :

Les entraîneurs, éducateurs sont les responsables directs des joueurs et leurs intermédiaires sportifs auprès des dirigeants. Tous comme les dirigeants, il leur est dû respect et obéissance dans toutes les circonstances où ils exercent leur autorité. Leurs ordres, consignes et directives doivent être exécutés avec le plus grand souci de bien faire.

ARTICLE 8 :

Le football de compétition, plus on s’élève dans la hiérarchie, exige une grande assiduité aux entraînements. Cet aspect des choses doit être pris en compte par les entraîneurs. Les joueurs sont tous concernés par cette question d’intérêt sportif primordiale. Il va de soi, que pour faire face à cette exigence liée à la compétition de haut niveau régional, voire national, les joueurs feront tout leur possible pour avoir l’hygiène de vie la plus parfaite possible dans le cadre de la préparation des matchs à jouer.

ARTICLE 9 :

Les joueurs sont tous amateurs, leur engagement au club vaut par la licence de la saison en cours. De ce fait, chaque joueur s’engage à participer à toutes les compétitions officielles ou amicales dans lesquelles le club sera engagé.

ARTICLE 10 :

Chaque joueur montrera durant les matchs un engagement maximum tout en ayant un comportement exemplaire face à ses adversaires, en respectant les décisions du corps arbitral et vis-à-vis du public dans le respect absolu des règlements. Chaque membre est bien conscient que tout comportement non conforme à une parfaite conduite, susceptible d’avoir des conséquences préjudiciables pour le club, pourra être sanctionné sportivement, voire financièrement par le club après l’avis de la commission qui aura entendu acteurs et témoins.

Tout carton, jaune ou rouge, pris pour contestation des décisions arbitrales sera à la charge financière exclusive du joueur fautif.

ARTICLE 11 :

Les membres du club sont assurés de par leur licence et selon les garanties contractuelles pour les catégories dirigeants, joueurs, entraîneurs, éducateurs, arbitres selon le cahier des charges de la F.F.F. Il est clairement indiqué à tous que ces garanties de base n’englobent pas d’éventuelles indemnités journalières en cas d’accident et d’arrêt de travail. Il appartient à chacune et chacun de se préoccuper de cet aspect soit auprès de l’assurance du club ou d’une autre compagnie de leur choix.

ARTICLE 12 :

Chaque membre, conscient de l’importance pour son club des actions promotionnelles et médiatiques, s’engage à faire les efforts pour se rendre disponible afin d’assister et ou de participer à la vie du club.

ARTICLE 13 :

Chaque licencié du club s’engage individuellement et collectivement en matière d’équipement sportif à respecter les dispositions de conventions conclues par le club avec les partenaires, sponsors, fournisseurs lors des compétitions officielles. Chacun s’engage également à ne pas développer individuellement ou collectivement une action de nature à y porter atteinte. La dotation individuelle en équipement sportif peut être variable d’une année sur l’autre et en fonction des moyens et des besoins du club.

Dans tous les cas, elle doit être scrupuleusement conservée par les joueurs et entretenue par chacun. Toute perte d’équipement engendrera une nouvelle dotation qui sera financée par le joueur lui-même.

Pour l’image et la notoriété du Club, chaque joueur du groupe fanion est tenu de porter l’équipement du Club lors de tous les matchs ou manifestations partenariales. Le type de tenue lui sera communiqué en préalable à la manifestation.

ARTICLE 14 :

Chaque joueur s’engage à respecter, en plus de l’hygiène de vie qui s’impose à un sportif de bon niveau, à respecter l’éthique et les valeurs du mouvement sportif et du football en particulier selon les règles de la F.F.F., de la LIGUE D’AUVERGNE DE FOOTBALL, du DISTRICT DE FOOTBALL DU CANTAL au travers d’une conduite qui évite de porter atteinte aux intérêts et au renom du club et de ses équipes. Chaque joueur s’engage en particulier à ne faire aucune consommation de produits interdits dans le cadre du dopage, ainsi qu’à se soumettre aux contrôles tels que prévu par les textes légaux, réglementaires ou fédéraux.

Chaque joueur, pour qui le club s’est engagé de trouver un emploi ou d’y contribuer se doit d’adopter une ligne de fidélité envers son club hormis bien sûr en cas de force majeure ou de promotion supérieure. Le joueur concerné par un emploi procuré par le club se doit d’adopter une ligne de conduite au sein de l’entreprise ou de la collectivité qui ne porte pas préjudice au renom du club.

ARTICLE 15 :

La cotisation pour la licence en cours est obligatoire. Son montant est fixé par le Comité Directeur d’YTRAC FOOT par catégories : dirigeants, joueuses, joueurs….. et son règlement est acquitté en début de saison.

NUL NE PEUT S’Y SOUSTRAIRE

Si son montant n’est pas acquitté en temps opportun, et après rappel, le club peut prononcer sans aucune autre forme la nullité de l’adhésion. Celui-ci n’aura d’autre recours que de s’acquitter du montant de sa cotisation annuelle pour retrouver tous ses droits dans l’association.

En état de cause, en cas de départ du joueur (démission, mutation) et quelle qu’en soit la raison invoquée, la licence reste due au club. Le montant du coût pour la saison en cours sera réclamé et constituera en préalable opposable à toute demande de changement de club.

ARTICLE 16 : PRIME D’INTERESSEMENT

Au niveau de la NATIONALE 3 le club est confronté à la pratique usuelle de la majorité des clubs participants. La notion d’intéressement doit prendre en compte les possibilités de l’association, cet aspect des choses sera discuté au cas par cas avec les joueurs concernés, selon un barème préétabli et au regard des compétitions (championnat, coupe de France). Afin de garder la plus grande sérénité, il sera demandé la plus grande confidentialité aux bénéficiaires de ces défraiements.

Tout manquement à ce devoir de confidentialité pouvant être préjudiciable au club et à la bonne entente du groupe sera sanctionné (sportivement, financièrement).

En aucun cas, le club à l’obligation, compte tenu de sa structure amateur à verser cet intéressement de façon permanente, seules ses possibilités dicteront son action.

ARTICLE 17 : DISCIPLINE

Le port d’objets dangereux (couteaux, fumigènes…) ainsi que des objets ou marchandises destinés à être vendus est interdit en général dans le cadre des activités sportives du club. Le port d’objet de valeur est fortement déconseillé. Il est interdit de fumer à l’intérieur des vestiaires et dans le CLUB HOUSE.

YTRAC FOOT décline toute responsabilité en cas de vol ou détérioration.

Il en est de même pour les véhicules des joueurs et dirigeants garés sur le parking dans l’enceinte du stade.

Les manquements au règlement intérieur seront sanctionnés par la commission ad-hoc et les sanctions applicables sont :

- l’observation

- l’avertissement

- l’exclusion temporaire

- l’exclusion définitive

ARTICLE 18 : LES REPRESENTANTS LEGAUX (PARENTS)

En inscrivant leur enfant dans le club, les parents prennent connaissance du règlement intérieur qu’ils doivent respecter et faire respecter par leur enfant.

La sécurité des enfants passe par leur implication au sein du club.

Les parents doivent :

- accompagner leurs enfants sur les lieux des entraînements et des matchs. Avant de quitter leur enfant, ils s’assurent que l’encadrement est présent.

- respecter les heures de début et de fin des séances d’entraînement et des matchs. Prévenir l’éducateur en cas de retard ou d’absence. En dehors des horaires fixés par les éducateurs, la responsabilité d’YTRAC FOOT n’est pas engagée

- accompagner l’équipe le plus souvent possible et/ou s’assurer qu’il y a assez de véhicules pour le transport des joueurs avant le départ. Ces éléments seront coordonnés par l’éducateur ayant en charge l’équipe.

- fournir au jeune joueur une tenue vestimentaire de rechange propre.

- de même que pour les autres composantes du club, les parents des enfants licenciés au club s’engagent à participer le plus souvent possible à la vie du club (soirées dansantes, quine, souscriptions à lots ………)

- en adhérant à YTRAC FOOT, le jeune joueur (se) intégrera l’école de football, mais aussi l’école de la vie avec ses droits et ses devoirs.

ARTICLE 19 : COMMUNICATION

Une bonne communication doit être la règle de base entre joueurs, entraîneurs, arbitres et avec les dirigeants du club.

A la demande de tous, des réunions communes pourront être organisées afin d’apporter des éclaircissements sur toute situation qui l’exigerait, de préciser les objectifs et d’avoir en tout état de cause un dialogue constructif et une action porteuse.

ARTICLE 20 : CAS PARTICULIERS

- En cas de litige, le club est parfaitement fondé à demander réparation de tout préjudice moral ou financier, qu’il pourrait subir de la part de l’un de ses membres. Cette disposition s’applique notamment par le non-paiement de la cotisation de la saison en cours qui est due dès la signature de la licence.

- joueurs (muté) : en cas de départ en cours de saison d’un JOUEUR MUTE, et quelle qu’en soit la raison, les frais de mutation engagé pour lui lors de sa signature, restent dans tous les cas de figure dû au club. Ils seront réclamé, au même titre que la cotisation de la licence de l’année en cours si elle n’a pas été acquittée à la date de changement de club.

Le barème des frais de mutation de référence sera dans ce cas celui de la LIGUE D’AUVERGNE DE FOOTBALL de la saison en cours. Le montant de la licence est celui fixé par le club pour la saison en cours.

LE REGLEMENT DE LA LICENCE ET LES FRAIS DE MUTATION ENGAGES CONSTITUERONT UN PREALABLE OBLIGATOIRE POUR OBTENIR L’ACCORD DU CLUB

ARTICLE 21 :

Tous les cas non prévus au présent règlement intérieur seront examinés par le Comité Directeur du club qui décidera des mesures à prendre dans le cadre des statuts et règlements en vigueur.


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